L’administratif des artistes-auteurs en France est d’une complexité scandaleusement absurde (ou : c’est infiniment plus facile d’être auteur francophone à l’étranger)

Je suis maintenant posé en Australie depuis un moment, j’ai effectué mon premier tax return, j’ai reçu mes droits d’auteur, j’ai facturé des interventions avec la France et le monde, et j’ai donc un peu de recul sur la manière dont ça fonctionne entre les deux pays.

Et la France est d’une complexité absurde qui touche au criminel. Je n’emploie pas ce mot à la légère : d’une part, une langue n’est aussi solide que la santé des industries culturelles correspondantes (regardez le rayonnement de l’anglais américain), d’autre part, l’immense majorité des artistes-auteurs touchent des clopinettes (41% d’entre eux ne dégagent pas un SMIC). En gros, on emmerde des gens qui galèrent déjà à se payer correctement avec des litiges sur des dizaines d’euros et un système d’une complexité abyssale qui ne les protège même pas correctement (l’AGESSA a, de triste mémoire, « perdu » les cotisations retraite de dizaines de milliers de personnes).

Le système français (beaucoup trop court résumé)

Dans le cas le plus général, être auteur en France implique des cotisations retenues à la source sur les droits d’auteur, revenus qu’il faut déclarer tous les ans avec ses revenus (OK). Mais aussi, il faut faire une seconde déclaration à l’URSSAF Limousin qui vérifie que tous les chiffres sont bons. Et quand ils ne le sont pas, va comprendre où ça coince.

Les interventions et les ateliers d’écriture se facturent avec un régime légèrement différent, nécessitant aujourd’hui un SIRET d’artiste-auteur, dont la déclaration est tellement compliquée que les organismes de défense des droits doivent publier des guides à suivre à la lettre. Mes droits d’auteur sont-ils des traitements et salaires ? Des bénéfices non commerciaux ? Dois-je retenir ou facturer la TVA ? Est-ce que la CSG déplafonnée est encore prise en charge par la SOFIA ? Et si je donne des ateliers d’écriture ? C’est une activité accessoire, dans la limite de 5 par an, donnés dans les locaux de l’auteur (!). Un sixième ? Ah non, c’est interdit.

Puis vient la retraite complémentaire obligatoire (ouais, je sais), ponctionnée à obligatoirement 8%, à moins que l’artiste-auteur ne décline ce prélèvement impérativement avant l’automne, à une hauteur corrélée aux droits qu’il a touchés, sinon il paie plein pot.

Tout ça, on le rappelle, pour une profession globalement précaire qui se bat de toute manière pour trois francs six sous.

Je veux dire, regardez la section fiches fiscales-comptabilité de la Ligue des Auteurs Professionnels (qu’elle soit mille fois bénie pour son travail). C’est beau comme du Lacan : je comprends les mots individuellement, mais la phrase entière échappe à tous sens intelligible :

Extrait choisi au hasard :

La partie versante est tenue de détenir et d’honorer la facture en bonne et due forme établie par l’artiste-auteur :

  • Si l’artiste-auteur facture avec TVA, le montant à régler est toute taxe comprise (TTC).
  • Si l’artiste-auteur est en franchise en base de TVA, le montant à régler correspond au montant sans TVA. Sa facture doit obligatoirement mentionner : « TVA non applicable article 293 B du code des impôts ».
https://ligue.auteurs.pro/fiches/7253/

Un interlude : une conversation avec ma banquière australienne

Conscient de la complexité française et avec ma naïveté, oserais-je dire, charmante, j’ai eu la conversation ci-dessous avec ma banquière australienne il y a quelques années maintenant tandis que son chef validait mon état-civil (puisque j’ouvrais un compte en tant qu’étranger, il fallait s’assurer que je n’étais pas un trafiquant de poneys magiques de contrebande).

Moi : Au fait, je me demandais, puisqu’on attend, je suis artiste-auteur, vous savez comment ça fonctionne en Australie, pour les revenus des droits d’auteur et des interventions ?

Elle : Vous les déclarez.

Moi : Ahaha, lol, oui, j’imagine, mais au niveau du régime, des facturations, des pourcentages, de la TVA, des activités autorisées, vous savez comment ça marche ?

Elle, me regardant comme un demeuré : Oui, vous les déclarez tous les ans dans votre tax return avec vos autres revenus, à partir de là on regarde combien vous avez gagné, et on vous impose en conséquence.

Moi : Euh, vous me décrivez le régime général de l’impôt sur le revenu, là. Mais, je veux dire, pour…

Elle : Ben oui, le régime général des impôts. Vous voudriez quoi d’autre ?

Moi, comprenant le fossé d’incompréhension culturelle qui vient de se former : Ahaha bis, c’est que je suis français, vous comprenez, chez nous c’est un peu plus compliqué… 

Elle, me lançant un regard en biais, ultra sérieuse : Ah, oui, j’ai eu quelqu’un comme vous il y a quelques années. Il paraît que chez vous, vous avez même l’impôt sur la télé.

… J’ai toujours été plutôt favorable à la redevance pour financer l’audiovisuel culturel national, mais je peux comprendre la vision des choses. L’impôt sur la télé. Wahou.

Comment ça se passe en Australie

Auguste lectorat, en tant que français d’origine, ayant effectué mon activité des années sur le sol français, je vais t’avouer un truc : je n’ai jamais entièrement pigé le système. J’avais la chance d’obtenir l’aide de ma chère maman experte comptable à la retraite qui, elle-même, se grattait parfois le scalp avec perplexité dans le but de comprendre quelque missive absconse de l’administration.

Par comparaison, j’ai pigé le système australien en un quart d’heure. En résumé :

  • Tout le monde a le même système.
  • Tout le monde est imposé sur la grille générale des impôts.

C’est tout. Je suis un artiste-auteur comme je serais un plombier, un charpentier, une infirmière à domicile ou un prof de yoga.

Tout le monde peut ouvrir un Australian Business Number (équivalent SIRET) sur n’importe quelle activité. La philosophie est : tu veux bosser, gagner des sous et les déclarer pour payer des impôts ? On ne va peut-être quand même pas te faire chier, non ? Ah OK, très bien.

En tant que sole trader, tu factures librement, sans obligation de tenir la moindre compta, de payer la moindre charge : tu déclares ça avec tes revenus de l’année, sur lesquels on t’impose, et tu peux décompter 30% de tous tes frais professionnels. Tu travailles de chez toi ? Tu peux déduire 67 cents de l’heure au titre d’Internet / électricité / chauffage. Et on t’impose sur l’ensemble de ce que tu as touché. Merci, bonsoir1. La plupart des gens (dont ma pomme) confient tout ça à un tax agent, dépense qui entre aussi dans mes frais pro, qui est l’interlocuteur avec l’Australian Taxation Office. J’ai juste à lui transmettre mes factures. Il fait tout.

Point. Barre.

Un ABN peut contenir jusqu’à trois objets (dans mon cas, auteur, musique et développement logiciel). Un peu inquiet de la complexité française, j’envoie un jour à mon tax agent une demande : je donne aussi parfois des des ateliers d’écriture, et à présent des conférences, comment ça s’organise avec l’objet « auteur » ? Je peux le faire aussi ?

Réponse : tu es auteur, évidemment qu’on se doute que tu as des activités annexes, évidemment que tu as des activités publiques, évidemment que c’est couvert dedans. Duh.

Ahaha, non mais vous voyez, l’impôt sur la télé… OK, je me tais.

Demander et obtenir mon ABN a juste pris le temps de remplir le formulaire. Je l’ai obtenu directement en ligne (au lieu de nécessiter un putain de courrier envoyé avec quinze jours de délai comme si on était encore en 1970).

Je donne maintenant des conférences et des ateliers avec les USA : alors qu’en France, je n’aurais eu aucune idée de la manière de facturer ça, je facture ici comme je facture tout le monde – sur mon ABN, et ça finit dans mes impôts. C’est tout. Je les paie avec joie, et je suis heureux de prendre tous les contrats qu’on me donne, même les petits, parce que je sais où ça va dans mon admin, la rédiger prend cinq minutes, envoi de mail inclus.

OuI MaIs lE sSYtèME sOciAl FrAnçAIs

OK, c’est vrai que la France présente (encore pour l’instant) un système social qui demeure un modèle du genre, et ça exige des cotisations – la Sécurité Sociale en première ligne. Cependant, l’Australie n’est pas non plus les USA, et le système social français ne justifie pas toutes ces complications. Je dirais même qu’à ce stade, nous avons atteint un tel degré labyrinthique que la société française perd collectivement une énergie absurde qui serait mieux investie dans des activités réelles de production ou de service. (Bosser et/ou aider les gens au lieu de remplir des formulaires, puis de comprendre pourquoi ils ont été mal remplis.) Non, la complexité administrative n’est pas une exigence nécessaire à la présence d’un système social digne de ce nom, quoi qu’on en dise.

En Australie, tout citoyen et résident permanent bénéficie de Medicare (rien à voir avec la version américaine) qui, en résumé, prend en charge l’intégralité des frais de santé d’urgence et de long terme menaçant la vie de la personne (je résume). En gros, si tu te fais renverser dans la rue, tu iras à l’hôpital et on te traitera sans se préoccuper de ton assurance, et tu ne recevras pas une facture astronomique. C’est pris en charge, quelle que soit la dépense2.

Et la retraite ? C’est une retraite par cotisation, ce qui signifie que je dois cotiser à ma superannuation et que j’en suis responsable. C’est simplement obligatoire pour tout salarié (une retenue à la source avec les impôts). Pour moi, en tant qu’indépendant, puisque je touche directement mes revenus, personne ne peut me forcer à cotiser, mais c’est là que ça touche au génie : tous les ans, au lieu de payer les impôts que je dois, je peux simplement dire « en fait, vous savez quoi, cette somme, je la mets de côté sur mon plan épargne retraite à la place3« .

En conclusion

Le constat est clair : il m’est plus facile d’être auteur francophone vivant à l’étranger qu’en France. Et si je suis ravi d’être dans cette situation, je suis désolé, mais ça n’est pas du tout normal, surtout que le pays ne cesse de se regorger du rayonnement de la francophonie et de ses industries culturelles. Pardon, mais les industries culturelles, elles sont d’abord composées de gens extrêmement précaires qui ont besoin de vivre et de fonctionner.

Ignorer cette réalité la conduira, la conduit déjà, à une érosion constante et une disparition programmée (voir cet article). Que fait la Chine, quand elle pousse ses auteurs à l’international ? Elle travaille son soft power, ce que la France ne fait pas : elle reste, pour prendre cette merveilleuse expression québécoise, assise sur son steak, en s’imaginant que la réputation de Lavoisier est bien assez suffisante pour maintenir son influence à l’étranger. Je vois de plus en plus de jeunes auteurs faire le choix de l’anglais comme langue de travail, et ça me fend le cœur, mais putain, je les comprends. Un collègue lui aussi à l’étranger vient de me dire la semaine dernière : « c’est trop compliqué de bosser avec la France, je vais arrêter. » Soit : ça ne vaut pas le coup.

HELLOOOO IL FAUT FAIRE UN TRUC LÀÀÀÀÀ

  1. Tu es tenu de facturer la TVA à partir de 75 000 $ de CA annuel, mais si j’atteins ce chiffre, je serai ravi de la payer.
  2. Bien sûr, au quotidien c’est quand même moins bien qu’en France, le périmètre est plus faible, le remboursement des médicaments inférieur, mais je préfère la simplicité administrative qui va avec, parce que le temps et l’énergie, mes amis, c’est aussi un coût, cf plus haut.
  3. En toute rigueur, l’ATO prend quand même 15% au passage, mais ça signifie quand même que je paie seulement QUINZE POURCENT de mes impôts, le reste allant sur un plan d’épargne qui m’appartient et qui, dans l’intervalle, est quand même réinjecté dans l’économie.
2024-09-01T03:46:10+02:00lundi 2 septembre 2024|Humeurs aqueuses|3 Commentaires

Parce que ce n’était pas assez compliqué, l’URSSAF Limousin refuse à présent les connexions de l’étranger et recommande… un VPN

J’ai attendu un petit moment en me disant, ah, ils vont revenir à leurs sens, ça ne peut pas être aussi ridicule, mais testé la semaine dernière, et c’est toujours le cas.

Retour rapide : parti vivre en Australie, sorti du système administratif français, il me reste évidemment quelques obligations à solder, dont la redoutée déclaration artiste-auteur URSSAF Limousin (j’ai fait la dernière cette année, hosanna sur terre et dans les cieux). Si vous ne savez pas de quoi il s’agit, vous avez bien de la chance :

  • On écrit un livre, publié par une maison d’édition.
  • La maison d’édition verse des droits d’auteur usuellement annuels, sur lesquels sont retenues diverses cotisations, et fournit un justificatif de ce précompte.
  • On déclare évidemment ces revenus dans sa déclaration de revenus habituelle.
  • Mais on doit en plus remplir une autre déclaration trois mois plus tard, ladite déclaration URSSAF Limousin, où l’on répète les mêmes chiffres, et où l’administration compare avec ce qu’elle a reçu des maisons d’édition pour vérifier que tout colle.

Elle demande alors ce qui manque le cas échéant, ou rembourse le trop-perçu s’il y a lieu. Sur le papier, ça semble pas mal, mais on peut quand même s’interroger fortement sur la pertinence d’un système qui nécessite une double vérification de la sorte1.

Bref. La semaine dernière, je reçois un rappel de cotisation de la retraite complémentaire obligatoire (je sais, c’est concept) des artistes-auteurs (l’IRCEC, qui a l’une des plus mauvaises réputations possibles, mais expliquer pourquoi nous emmènerait beaucoup trop loin) me traitant à moitié de criminel échappé aux Galapagos parce que j’ai un arriéré non-versé correspondant à 2022 (sauf que c’est l’URSSAF Limousin qui transmet les chiffres et qu’il y avait eu désaccord dessus, j’y peux pas grand-chose si la déclaration a mis du temps à être validée de leur côté).

Ils me demandent une somme colossale et donc suspecte, mais comme ça remonte pas mal, je me dis, c’est peut-être legit, j’avais fait quelques très bonnes années en droits d’auteur, merci « Les Dieux sauvages », je vais vérifier mon assiette fiscale sur le site de l’URSSAF Limousin2

Ah ben non.

Depuis des mois, mystérieusement, le site de l’URSSAF Limousin est injoignable depuis Melbourne. J’avais fini par les joindre via… Instagram (c’est possible) et je vous le donne en mille :

(En passant, ça m’énerve toujours quand on me dit « votre URSSAF ». C’est pas mon URSSAF, je l’ai pas choisi, c’est l’URSSAF de personne, c’est l’URSSAF que nous subissons tous, c’est l’URSSAF du Léviathan de Hobbes.)

Donc voilà. L’IRCEC n’a pas cette mesure, impots.gouv.fr n’a pas cette mesure, aucun service administratif australien n’a cette mesure mais pour une raison obscure connue seulement d’un responsable tech abyssalement nullard, l’URSSAF Limousin t’empêche de remplir tes obligations administratives si tu n’as pas un VPN ?! Parce que c’est pas gratuit, et il faut savoir s’en servir, hein.

En même temps, que voulez-vous que je vous dise ? Je pense qu’il y a là une opportunité de partenariat qui n’a pas encore été explorée.

Parce que ça n’est pas comme si les mauvais acteurs qui pourraient éventuellement s’en prendre à l’institution (on se demande bien pourquoi) allaient utiliser leur propre IP, hein ? Ce sont probablement ceux qui savent le mieux utiliser des VPN, mes lapins, et du coup, qu’est-ce qui les empêche de tous se mettre sur des IP françaises ?

À part emmerder la vie des honnêtes gens, et requérir donc des compétences d’informaticien en plus des compétences d’expert-comptable, je ne vois pas.

  1. Comme toujours ici, je m’en prends à la machine et non aux personnels qui, globalement, s’efforcent au maximum de corriger les absurdités de ladite machine ; qu’ils soient remerciés. J’en profite aussi pour remercier publiquement au passage ma chère maman expert comptable à la retraite qui m’a filé un coup de main maîtresse absolument colossal là-dessus pendant des années – constatez quand même qu’il faut une experte comptable pour démêler ce bazar.
  2. Pour la petite histoire : le courrier simple – arrivé avec quatre mois de décalage, Australie oblige, quand un mail aurait été tellement plus direct, mais bon, ne chamboulons pas l’attachement de la France à ses courriers papier – me demandait deux fois trop. On peut choisir un régime de cotisation réduit avec l’IRCEC – ce que j’ai toujours fait, d’autant plus sachant que je partais –, or le site de l’IRCEC me demandait justement deux fois moins, soit la bonne somme, mais que s’est-il passé entre l’envoi du courrier et la mise à disposition de l’avis sur le site web ? C’est quand même dommage que le réflexe, quand je reçois des courriers des organismes sus-cités, soit la suspicion d’une erreur ?
2024-08-13T02:21:03+02:00lundi 19 août 2024|Humeurs aqueuses|3 Commentaires

30 juin et 7 juillet

Nous vivons en Australie, et nous avons fait 2h de route aller-retour pour aller voter à Melbourne. Si jamais l’extrême droite passe en France, nous habitons à 17000 km. Nous sommes en sécurité.

Pas vous.

Et avant que vous ne répondiez « ouais mais le RN on n’a jamais essayé », regardez les situations comparables en Europe et aux USA. Donald Trump vous fait envie, sérieusement ?

De nouvelles élections législatives auront lieu le 30 Juin et le 7 Juillet, à l’issue desquelles une cohabitation avec l’extrême droite pourrait avoir lieu. Elle pourrait se retrouver avec bien de plus de députés à l’assemblée, et même à Matignon.

Pour empêcher cela, nous devons faire front commun. Rétablir un cordon sanitaire. Nous, qui écrivons, lisons, et faisons vivre l’imaginaire. Nous qui rejetons le racisme de Lovecraft, accepterons-nous celui de l’extrême droite ?

La colère envers le gouvernement actuel ne justifie pas d’envoyer la démocratie au vide-ordures en laissant passer l’extrême droite par défaut.

Le 30 Juin et le 7 Juillet, la France et ses plus hautes valeurs ont besoin de vous.

(Texte adapté de l’appel collectif de l’imaginaire, qui fournit également le montage.)

2024-07-01T02:36:49+02:00jeudi 13 juin 2024|À ne pas manquer|Commentaires fermés sur 30 juin et 7 juillet

La photo de la semaine : Admin liminale

Essayez de dire ça très vite plusieurs fois d’affilée.

Liminal admin
Cliquez pour agrandir
2024-05-13T17:00:49+02:00vendredi 17 mai 2024|Photo|Commentaires fermés sur La photo de la semaine : Admin liminale

Procrastination podcast s08e15 – Le travail éditorial des manuscrits chez les éditions Critic, avec Éric Marcelin

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Deux semaines ont passé, et le nouvel épisode de Procrastination, notre podcast sur l’écriture en quinze minutes, est disponible ! Au programme : « s08e15 – Le travail éditorial des manuscrits chez les éditions Critic, avec Éric Marcelin« .

Suite de cette conversation au long cours qui accompagnera toute la saison 8 de Procrastination avec Éric Marcelin, directeur de Critic, à la fois librairie indépendante implantée à Rennes depuis plus de vingt ans et maison d’édition d’imaginaire qui compte dans le paysage français, avec au catalogue Christian Léourier, Laurent Genefort, Lou Jan, Romain Benassaya, Marine Sivan et bien d’autres. Avec cette double casquette et l’expérience des années, Éric a un regard précieux et riche d’enseignements. Suite des échanges sur le versant éditorial dans ce troisième épisode : Éric explique en détail comment se déroule le retravail des manuscrits chez Critic, le but visé, le processus, et propose quelques conseils pour réussir au mieux la soumission de son projet. Il aborde ensuite l’évolution du marché de l’imaginaire en France et ses vœux pour l’avenir.
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Bonne écoute !

2024-05-03T20:25:24+02:00lundi 15 avril 2024|Procrastination podcast|Commentaires fermés sur Procrastination podcast s08e15 – Le travail éditorial des manuscrits chez les éditions Critic, avec Éric Marcelin
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